Bonjour à tous,
L’ Assemblée générale extraordinaire qui prononcera la dissolution de l’ORM, aura lieu le mercredi 9 décembre 2020 à 14h30 en visio conférence.
Vous pourrez participer à la visioconférence en cliquant sur le lien ci-dessous : https://join.skype.com/eplFfmosVOon
Nous vous remercions par avance de vous connecter un peu avant la réunion de façon à ce que nous puissions commencer à l’heure.
Veuillez trouver ci-dessous les liens cliquables, le traité de fusion et les annexes :
- Traité de fusion
- Annexe 1 - Statuts ORM
- Annexe 1B - recepisse decla orm 1999
- Annexe 2 - Convention constitutive GIP
- Annexe 2 B ARRETE 28 11 2002 approb conv const GIP
- Annexe 2 C Avenant 1 convention constitutive
- Annexe 2 D Arrêté avenant 1
- Annexe 2 E Avenant 2 CC GIP
- Annexe 2 F Arrêté 2 CC GIP
- Annexe 2 G Avenant 3 CC GIP
- Annexe 2 H Arrété 3 cc gip
- Annexe 2 I Avenant n° 4
- Annexe 2 J Arrêté n°4
- Annexe 3 - comptes ORM 2019
- Annexe 4 - ORM SITUATION AU 30.09.2020
- Annexe 5 - Compte financier GIP EC 2019
- Annexe 5 A bilan 2019 GIP EC
- Annexe 5 B compte de resultat 2019 GIP EC
- Annexe 6 - BP ORM 2020
- Annexe 7 Avenant n°5 Novembre 2020
- Annexe 7 B Arrêté n°5 signé 19 nov 2020
- Annexe 8 contrat ORM
- Annexe 9 - ORM conv locaux 22 ste barbe
- Annexe 10- liste personnel
Comptant sur votre présence,
Bien cordialement,
Pour le Président Philippe Cottet
Séverine Landrier - Directrice
Observatoire Régional des Métiers
22 rue Sainte Barbe - CS 60589
13205 Marseille Cedex 01
Tél : 04 96 11 56 56